Nous contacter
EEDF Grand Nancy |
Accueil > Mentions légales Identifications légales
Raison sociale : EEDF Grand Nancy Création du site Internet :
Société Click Internet Hébergement du site Internet :
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante : Responsabilités
EEDF Grand Nancy s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et
aux bonnes moeurs. Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques
et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet
grandnancy.ecles.fr ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de EEDF Grand Nancy. |